Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Présentation

  • : Le blog de Pierre Collenot, citoyen de Brie-sous-Matha
  • Le blog de Pierre Collenot, citoyen de Brie-sous-Matha
  • : Réflexions d'un citoyen sur sa commune en Charente-Maritime.
  • Contact

Recherche

Citation

« La démocratie ne consiste pas à mettre épisodiquement son bulletin dans l’urne, à déléguer les pouvoirs à un ou plusieurs élus, puis se désintéresser, s’abstenir, se taire, pendant cinq ou sept ans. (...) La démocratie n’est efficace que si elle existe partout en tout temps. Le citoyen est un homme qui ne laisse pas aux autres le soin de décider de son sort commun. Il n’y a pas de démocratie si le peuple n’est pas composé de véritables citoyens, agissant constamment en tant que tels. »

Pierre Mendès-France - La république moderne.


Archives

27 mai 2010 4 27 /05 /mai /2010 21:19

fables fontaine

 

la fable de Jean de La FONTAINE (1621-1695) dans sa version originale illustrations et commentaires

Le loup et l'agneau

 

La raison du plus fort est toujours la meilleure :
Nous l'allons montrer tout à l'heure.

 

Un Agneau se désaltérait
Dans le courant d'une onde pure.
Un Loup survient à jeun qui cherchait aventure,
Et que la faim en ces lieux attirait.
Qui te rend si hardi de troubler mon breuvage ?
Dit cet animal plein de rage :
Tu seras châtié de ta témérité.
- Sire, répond l'Agneau, que votre Majesté
Ne se mette pas en colère ;
Mais plutôt qu'elle considère
Que je me vas désaltérant
Dans le courant,
Plus de vingt pas au-dessous d'Elle,
Et que par conséquent, en aucune façon,
Je ne puis troubler sa boisson.
- Tu la troubles, reprit cette bête cruelle,
Et je sais que de moi tu médis l'an passé.
- Comment l'aurais-je fait si je n'étais pas né ?
Reprit l'Agneau, je tette encor ma mère.
- Si ce n'est toi, c'est donc ton frère.
- Je n'en ai point. - C'est donc quelqu'un des tiens :
Car vous ne m'épargnez guère,
Vous, vos bergers, et vos chiens.
On me l'a dit : il faut que je me venge.
Là-dessus, au fond des forêts
Le Loup l'emporte, et puis le mange,
Sans autre forme de procès.

Le blogueur, et avant lui, le conseil municipal, l'ont demandé à plusieurs reprises et le demandent, depuis des mois au Maire de Brie : les consommateurs doivent être informés que l'eau de la fontaine publique de Brie-sous-Matha n'est pas contrôlée.

 

Le maire n'en a que faire.


Les dernières analyses connues indiquaient que l'eau de la fontaine publique de Brie-sous-Matha était déconseillée aux femmes enceintes et aux nourrissons en raison de sa teneur en nitrates supérieure aux normes.

 

Le maire n'en a que faire.


Le taux de nitrates de la fontaine de Brie était en décembre 2009 de 58 mg/litre, pour une norme de 50 mg/l maximum.

Elle contenait également, à la même date, des streptocoques fécaux.

Une eau de qualité vraiment très moyenne, faisant courir un risque à une partie des consommateurs.

 (Analyse du laboratoire Labiomas du 09/12/2009)


Le maire n'en a que faire.

 

Ce conseiller qui me réclame un affichage

Qui le rend si hardi de troubler mon breuvage ?

Nitrates et streptocoques fécaux

Chez le vice-président du syndicat des Eaux

Ceux qui le disent

Médisent.

Car vous ne m'épargnez guère,
Vous, votre blog, et vos vers.

On me l'a dit : il faut que je me venge

Je vous emporte, et puis vous mange

 

Pierre de la fontaine

 

 


 


Repost 0
23 mai 2010 7 23 /05 /mai /2010 19:50

franc1er_2.jpgLa protestation contre les plus-values scandaleuses n'a pas commencé à Brie-sous-Matha en 2010 (voir ici).

 

En 1523, déjà, le roi François 1er s'inquiète des manoeuvres tentées par des habitants de la Saintonge, de l'Angoumois et du Périgord pour réaliser de substantielles plus values, en achetant des "héritages" (propriétés) à bas prix pour les revendre ensuite au prix fort.

 

Des pilleries et rançonnements qui pullulent en Saintonge

 

Il a reçu "plusieurs plaintes et doléances des grans pilleries et rançonnemens, faictes sur nostre peuple par plusieurs personnaiges acheptans rentes à pris illicite et non competent, heritaiges aussi à pris illicite".

Il s'agit d'acquisitions manifestement usuraires, illicites et réprouvées, qui pullulent en Saintonge, en Angoumois et en Périgord, multipliant charge et surcharge sur les pauvres gens.

 

Des plus-values qui contribuent à la perdition du pauvre peuple et de son labeur

 

Les acheteurs, par contrats usuraires font des achats à vil prix et contribuent à la perdition du pauvre peuple et de son labeur.

Les auteurs de ces délits ont été évidemment condamnés, mais ils ont fait appel des jugements.

 

Messieurs les juges, rendez-nous un peu de justice et de morale

 

François 1er intervient alors auprès des Parlements de Bordeaux et de Paris pour qu’ils rendent des décisions homogènes sur ce sujet.

Merci, François 1er, d'avoir essayé, de tout votre pouvoir royal, de mettre un peu d'ordre et de morale dans un monde de brutes où les intérêts particuliers devancent l'intérêt public.

 

Le texte complet de ce document de 1523 est disponible ici, sur le site Histoire Passion.

Repost 0
19 mai 2010 3 19 /05 /mai /2010 21:26

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2010

 

 Texte du compte-rendu
 Commentaire
 

Présents : Messieurs Bernard GOURSAUD, Michel ADAM, Robert ROBIN, Pierre SPELETTA, Pierre COLLENOT, Jean-Jacques LABROUSSE., Madame Michelle GUILLAUME.

Absent(e)(s) avec pouvoir,: Natacha BLANCHET pouvoir à Michel ADAM

Absent(e)(s) ; Mesdames Françoise GU1NDANT, Christine SABOURAUD, Monsieur Jean-Louis TEXIER

Secrétaire de séance : Monsieur SPELETTA Pierre

 

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Conformément à l'article L2121-15 du CGCT, Monsieur SPELETTA Pierre est nommé secrétaire de séance.

 

Monsieur LABROUSSE demande qu'il soit ajouté à l'ordre du jour : « une motion contre la fermeture des classes de SEGPA au Collège de Matha ».

Le Conseil Municipal accepte et vote à l'unanimité une motion pour le maintien de la SEGPA du Collège de Matha.

 écouter l'enregistrement audio

1 : Projet de lotissement Les Charbonneaux » : avancement du dossier

 

Le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait accepté en date du 27 mars 2010 l'échange de terrains entre la Commune de Brie-sous-Matha et les consorts GOURSAUD Bernard et Catherine.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame GOURSAUD Catherine qui remet un courrier et précise qu'elle souhaite qu'il soit: distribué à la population.

Madame GOURSAUD explique que la proposition d'échange qui avait été faite précédemment pour limiter les frais de réalisation pour ce lotissement ne sera pas retenue.

Cette dernière explique que compte tenu des dénigrements permanents que fait Monsieur COLLENOT sur sa famille, et en accord avec ses enfants, ils ont décidé de garder leur terrain. A ce jour, plus aucun accord ne sera possible avec les consorts GOURSAUD. Ceci implique une reprise intégrale du dossier, à savoir un nouveau dépôt de permis de lotir, une nouvelle étude par le cabinet d'architectes pour redéfinir les lots et la voirie. De plus cela pourrait entraîner la perte de la gratuité de la mise en place des réseaux électriques et eaux qui avait été obtenus pour ce projet de la part du Syndicat des Eaux.

Cela désorganise totalement la zone, augmente la longueur de la voirie, et remet en cause pour au moins deux ans ce projet.

Les Conseillers Municipaux sont scandalisés.

 

  1. Les conseillers municipaux sont scandalisés par la tentative de Monsieur et Madame GOURSAUD de réaliser une substantielle plus-value sur le dos des habitants de la commune, et les conseillers se félicitent de ce que le risque pénal qu'ils encouraient ait amené les consorts GOURSAUD à renoncer à poursuivre une action néfaste pour la commune. Monsieur GOURSAUD a été élu pour défendre les intérêts de la commune, et non pour la mettre en difficulté.
  2. Les conseillers municipaux sont scandalisés par le refus de Mr et Madame GOURSAUD de vendre leur terrain à la commune au prix estimé par les domaines (1 € du m2), un juste prix qui aurait permis de préserver les intérêts financiers de la commune et de garantir l'équité entre tous les échangeurs.
  3. Les conseillers municipaux sont scandalisés par l'attitude incivile de Monsieur et Madame GOURSAUD, attitude qui compromet la création d'un lotissement (dont le projet date de près de 30 ans), pour lequel la commune a déjà engagé des dépenses importantes (frais d'architecte).

    Cette incivilité(1) réside dans le fait que Monsieur GOURSAUD a fait engager sciemment des dépenses par la commune pour ce lotissement alors que l'échange de son terrain n'était pas encore réalisé. Il s'est ensuite servi de cet engagement de dépenses comme moyen de pression sur les élus, afin de tirer un profit personnel de l'opération, comme le montre une nouvelle fois la lettre de Madame GOURSAUD.

    Les conseillers municipaux n'auraient jamais dû accepter de voter des engagements de dépenses à propos d'un terrain qui n'appartenait pas en totalité à la commune. Ils ont été manipulés, et la commune fait les frais de cette manipulation.

On observera aussi que le compte-rendu ne parle que de l'intervention de Madame GOURSAUD, sur l'invitation de son mari.

Les propos tenus au cours du débat par les conseillers municipaux sont complètement absents dans ce compte rendu.

Nous avons ici le compte-rendu d'un conseil de famille, et non celui d'un conseil municipal.

 

Pour connaître l'intégralité des propos tenus,   écoutez l'enregistrement audio

 

(1) Incivilité, définition : « ensemble de nuisances sociales extraordinairement variées qui ne blessent pas physiquement les personnes, mais bousculent les règles élémentaires de la vie sociale qui permettent la confiance » Sebastian Roché

 

2. Projet d'aménagement et rénovation de la Mairie

 

Nouvel exposé de la part de Monsieur le Maire sur les travaux de rénovation intérieure de la Mairie. Le projet de l'architecte, trop onéreux est définitivement abandonné et les travaux intérieurs seront réalisés en partie par les employés communaux.

La prochaine « tranche » de travaux concernerait le hall d'accueil de la mairie, le bureau du maire et des adjoints ainsi que la salle de réunion prévue à coté du porche.

Après délibération, le Conseil Municipal décide de continuer les travaux d'aménagement intérieur de la mairie par 6 Voix POUR

2 ABSTENTIONS (Messieurs COLLENOT et LABROUSSE : pas suffisamment d'informations sur le projet)

un nouvel exposé et 6 réunions de commission pour un projet mal ficelé : que de palabres et de temps perdu pour tous !


écouter l'enregistrement audio

 

3. Broyage des divers chemins blancs communaux

 

Monsieur le Maire revient sur les bons résultats des essais de broyage des chemins réalisés en 2009 (il s'agit du broyage des pierres de la couche supérieure du chemin) et propose de réaliser les travaux.

Ces travaux seront effectués par Eric GUILLON de MACQUEVILLE conformément aux propositions faites en 2009.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte de réaliser ces travaux par 6 Voix POUR

2 ABSTENTIONS : (Messieurs COLLENOT et LABROUSSE)

  écouter l'enregistrement audio
 

4 Réalisation d'une médaille communale et d'un logo communal

 

Monsieur le Maire, propose au Conseil Municipal de délibérer sur l'entité des gens de Brie-sous-Matha et d'adopter le nom de « BRIOIS », comme trouvé dans les archives du début du siècle dernier.

Monsieur SPELETTA confirme qu'il y a eu des pièces de théâtre avec l'intitulé « Briois ». Le Conseil Municipal accepte cette proposition par ;

6 voix POUR et 2 ABSTENTIONS : Messieurs COLLENOT, LABROUSSE

 

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de soumettre, leurs propositions suite au courrier qui leur avait été adressé. Monsieur COLLENOT informe qu'il soumettra un projet de logo communal dès lundi prochain par courriel à la mairie. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a reçu une proposition de Monsieur Michel ADAM et propose de déposer ce projet, à titre conservatoire, afin de protéger les dessins réalisés.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte de déposer auprès de l'INPI la proposition de Michel ADAM par 7 voix POUR et

1 ABSTENTION (COLLENOT Pierre).

Monsieur le Maire est chargé d'effectuer les démarches nécessaires. Les crédits sont suffisants au Budget primitif 2010.

L'entité des Briellois : un concept inédit.


Définition du mot entité : Ce qui constitue l'existence d'une chose, existence considérée comme distincte et indépendante de la chose elle-même. (Le Littré)


Quel sentiment de puissance extrême, pour des élus, d'être appelés à délibérer sur l'entité des habitants de leur commune !


Sans y prendre garde, le conseil municipal, par un simple vote, aurait pu rayer à tout jamais Brie-sous-Matha de la carte.

 

Ouf, ce n'est pas arrivé !

 

 écouter l'enregistrement audio

 

5. Projet d'aménagement de la fontaine

 

La commune a acheté le terrain de Madame Jacquet, jouxtant le lavoir, en vue de faire un aménagement de ce site. Monsieur le Maire reprend les propositions de la commission « Aménagement et Entretien de l'espace communal » et explique que l'objectif principal de ce projet est de re-créer l'îlette autrefois existante sur le Rû. Le Rû sera nettoyé, sur environ 40 m, de la boue qui s'est accumulée durant de nombreuses années.

La buse qui achemine les eaux pluviales et les déverse dans la rivière sera allongée d'environ 50m et légèrement réorientée depuis le regard existant.

Le long de la route de Cognac, un parking sera aménagé et un espace de pique-nique verra le jour. Le tout sera relié à la Fontaine, avec un accès prévu pour les personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation. Pour un vote de principe, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.

  écouter l'enregistrement audio

 

et si on parlait aussi de l'eau de la fontaîne ?

 

6. Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications

 

Le Maire propose que soit instauré une redevance auprès des opérateurs de télécommunications pour l'occupation du domaine public, en fonction du nombre de kilomètres occupés par les artères aériennes ou souterraines et aussi l'emprise au sol des cables téléphoniques par exemple. La commune devrait percevoir une redevance d'environ 400 €.

 

Une proposition de délibération a été faite et acceptée à l'unanimité pour percevoir la redevance de la part de France télécom.

  écouter l'enregistrement audio
 

7. Etude de zonage et d'assainissement

 

Le Maire expose les différentes hypothèses concernant l'assainissement du bourg. Cependant, quelque soit l'option définie, partie seulement des habitations seraient raccordées au réseau collectif et cela dans au moins une dizaine d'années. Toutes les habitations de la commune, prévues ou non pour le raccordement ont l'obligation d'avoir un assainissement individuel conforme aux normes en vigueur qui devrait être fonctionnel selon la loi sur l'eau de 2000.

 

Monsieur le Maire prévoit d'organiser une réunion publique afin d'en discuter avec les habitants de la commune et de leur détailler les enjeux de la décision qui en découlera.

  écouter l'enregistrement audio

 

Le maire est confronté à un problème d'application de la réglementation, et il n'aime pas du tout la perspective de devoir porter le chapeau. Mais il n'y a pas d'écharpe sans chapeau.

 

Et les réunions publiques du maire sur les questions relatives à l'eau, nous en avons déjà connu un bel exemple le 4 novembre 2009 : ce n'est pas de l'information, c'est du Goursaud, c'est à dire une réécriture inédite des lois et règlements à sa manière, et une incitation à ses administrés à se placer hors-la-loi, avec lui.

 

8. Associations, Comité des Fêtes: et Comité de Jumelage

 

Suite aux démissions annoncées des membres du Comité des fêtes et leurs non-renouvellement pour l'instant, la question de la pérennité des festivités se pose. Est-ce que la commune prend en charge l'organisation des différentes manifestations telles que la fraïrie, le feu de la Saint-Jean,... ?

 

Le Comité de Jumelage par l'intermédiaire de Jean-Jacques LABROUSSE nous informe de la réussite de la soirée théâtre, et que le voyage en Ariège est annulé. Le Maire informe qu'il organisera une réunion publique.

 

Le compte-rendu, comme d'habitude, n'a pas grand rapport avec les débats du conseil.

 

 écouter l'enregistrement audio

 

9. Bâtiment des vignerons Charentais.


Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur COLLENOT qui réitère sa demande de mise en sécurité du bâtiment et que soit mis en annexe, au compte-rendu, son courrier remis le 31 Mars 2010. Ce courrier a déjà été reçu par la Sous-Préfecture malgré ce que dit Monsieur COLLENOT. Monsieur le Maire propose une réunion spécifique sur ce sujet.

 

Pour les réunions publiques, voir ci-dessus.


Le maire fait durer ce sujet depuis des mois, et pendant ce temps-là il ne paye toujours le loyer qu'il doit à la commune (6 années d'arrièré) pour son occupation privative de ce bâtiment communal.

 

 écouter l'enregistrement audio

10: Entourage de la piscine des gîtes communaux

 

Le Maire informe de l'état vieillissant des abords de la piscine des gîtes et soumet l'idée du remplacement des margelles et des dalles de terrasse qui sont cassées. Le coût de cette rénovation pourra atteindre 1 000 € environ.

Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité l'achat immédiat des matériaux nécessaires car ils sont en promotion actuellement,

  écouter l'enregistrement audio
 La séance est levée à 16 heures.  
Repost 0
19 mai 2010 3 19 /05 /mai /2010 01:08

A Brie-sous-Matha, nous avons un patrimoine communal impressionnant (voir ici l'inventaire au 20 juillet 2009)

 

Son mauvais état d'entretien est tout aussi impressionnant.

 

Dernier épisode en date,

 

Le toit d'un bâtiment communal s'est effondré, par défaut d'entretien : une partie du toit de l'annexe de la Mairie, acquise par la commune en 2008

 

Les Briellois se demandent à quoi sert à la commune d'avoir un tel patrimoine, et autant de personnel, si ce patrimoine est aussi mal entretenu.

 

Est-ce pour justifier des impôts locaux records ?

 

Est-ce pour justifier des effectifs pléthoriques ?

 

La commune emploie actuellement 5 cantonniers et 2 secrétaires de mairie, pour 192 habitants !

 

Y aura-t'il bientôt à Brie-sous-Matha plus de personnel communal que d'habitants, au milieu d'un champ de ruines communales.?

 


Un exemple de bâtiment communal parmi d'autres :

 

en 2009

 

vignerons_03.jpg

le même en 2010

 

2010-03-02 vignerons 01

Repost 0
17 mai 2010 1 17 /05 /mai /2010 13:25

Du poison dans l’eau du robinet
 

 

Sur FR3, Lundi 17 mai à 20.35
A Brie-sous-Matha, depuis des années
 
Sophie Le Gall, la réalisatrice, a parcouru la France pour recueillir les preuves de la contamination de l’eau et interpeller les autorités...


Un documentaire réalisé par Sophie Le Gall
Produit par Ligne de Mire, avec la participation de France Télévisions


Présenté par Marie Drucker


C’est un danger invisible qui menace les foyers, une menace pour la santé des Français, des plus jeunes aux plus âgés. Les citoyens l’ignorent, l’eau potable qui coule de leurs robinets est souvent contaminée.


Munie d’une valise multimédia équipée d’éprouvettes, Sophie Le Gall, la réalisatrice de ce documentaire d’investigation a parcouru la France pour recueillir les preuves de la contamination et interpeller les autorités.


Dans le Centre, en Normandie ou en Charente, elle regorge de pesticides ou de nitrates, ces traitements chimiques qui peuvent provoquer des cancers. Les autorités le savent mais elles délivrent régulièrement des dérogations qui permettent de distribuer une eau impropre à la consommation.


Dans des villages d’Auvergne ou à Saint Etienne, les habitants boivent une eau blanchie avec de la poudre d’aluminium qui peut déclencher la maladie d’Alzheimer. Les doses dépassent largement le seuil de risque fixé par les scientifiques mais la réglementation ignore les dangers de ce neurotoxique. Elle fait aussi l’impasse sur le radon, ce gaz hautement radioactif qui contamine l’eau potable dans le Limousin.


Depuis quelques années, des citoyens et des scientifiques isolés tirent la sonnette d’alarme sur ces poisons qui coulent de nos robinets. Partout en France, l’eau potable charrie désormais une trentaine de résidus médicamenteux : antidépresseurs, traitements contre le cancer, hormones de la pilule contraceptive qui modifie le sexe des poissons... Pour protéger sa population de ce cocktail pharmaceutique qui pourrait devenir explosif, la Suisse installe des filtres actifs contre les molécules des médicaments. Alors que l’Europe somme la France de moderniser ses usines de traitement, notre pays ne cesse de minimiser l’ampleur de la pollution. Les communes et les grandes compagnies de distribution de l’eau ne souhaitent pas que de nouvelles règles viennent compromettre leurs affaires. Et tant pis si les Français trinquent à leur santé...

     
POST-SCRIPTUM


Débat autour d’auteurs, de réalisateurs, témoins ou experts.

Le maire, qui est aussi le vice-président du Syndicat Départemental de l'Eau de Charente-Maritime, malgré des demandes répétées et insistantes de son conseil municipal depuis plusieurs années, se refuse à afficher, à la fontaîne publique, l'information minimum légale destinée à informer le consommateur que l'eau de cette fontaîne publique n'est pas contrôlée.


Les dernières analyses connues indiquaient que cette eau était déconseillée aux femmes enceintes et aux nourrissons en raison de sa teneur en nitrates supérieure aux normes.

 

Le taux de nitrates de la fontaine de Brie était en décembre 2009 de 58 mg/litre, pour une norme de 50 mg/l maximum.

Elle contenait également, à la même date, des streptocoques fécaux.

Une eau de qualité vraiment très moyenne, faisant courir un risque à une partie des consommateurs.

 (Analyse du laboratoire Labiomas du 09/12/2009)


Le maire n'en a que faire.

 

Un vice-président du Syndicat Départemental des Eaux de la Charente-Maritime a des sujets beaucoup plus intéressants à traîter que la qualité de l'eau distribuée dans sa propre commune !

 

Prochainement, des informations à ce sujet sur le blog Briellois.

 

 

Repost 0
16 mai 2010 7 16 /05 /mai /2010 08:10

Nouvelle rubrique du blog "Briellois" : Les fables de la fontaine de Brie

 

fables_fontaine.jpg

 

la fable de Jean de La FONTAINE (1621-1695) dans sa version originale illustrations et commentaires

LE LABOUREUR ET SES ENFANTS

Travaillez, prenez de la peine :
C'est le fonds qui manque le moins.

 

Un riche laboureur, sentant sa mort prochaine,
Fit venir ses enfants, leur parla sans témoins.
Gardez-vous, leur dit-il, de vendre l'héritage
Que nous ont laissé nos parents.
Un trésor est caché dedans.
Je ne sais pas l'endroit ; mais un peu de courage
Vous le fera trouver : vous en viendrez à bout.
Remuez votre champ dès qu'on aura fait l'août.
Creusez, fouillez, bêchez, ne laissez nulle place
Où la main ne passe et repasse.
Le Père mort, les fils vous retournent le champ
Deçà, delà, partout ; si bien qu'au bout de l'an
Il en rapporta davantage.

D'argent, point de caché. Mais le Père fut sage
De leur montrer avant sa mort
Que le travail est un trésor .

Et le maire se mit à creuser, fouiller, bêcher, avec les engins de la société Hidreau BTP.

Il savait bien que c'était interdit, puisqu'il l'avait fait écrire, peu de temps auparavant, dans le PLU de la commune. Mais ce qui est interdit aux autres est autorisé au Maire, comme particulier.

C'est l'application pratique locale d'une des devises de la République "Liberté, Egalité, Fraternité".

 

carri-re_01.jpg


Les carrières de Brie sont un trésor : amiante, huiles de vidange, vieux pneus et autres cochonneries qui empoisonnent les nappes phréatiques de la commune, dans la carrière de Monsieur Goursaud, maire de Brie.

Repost 0
14 mai 2010 5 14 /05 /mai /2010 12:55

Le faux est une atteinte à la confiance publique

Il est souvent question sur ce blog de faux en écriture publique. Pourquoi ?

Début octobre 2007, le Maire de Brie a adressé à la Chambre Régionale des Comptes une délibération du Conseil Municipal, prétenduement prise par ce Conseil lors de sa réunion du 2 octobre 2007. Cette délibération est un faux.

 

Ailleurs - Ca s'est passé ailleurs - Ailleurs - Ca s'est passé ailleurs - Ailleurs

- un élu et un agent condamnés pour faux en écriture

- un belge commet un faux en écriture : il est acquitté pour analphabétisme !!!

- le maire de Canet (34) fabrique une fausse délibération de conseil municipal

 

Cette délibération a été fabriquée de toutes pièces par le Maire.

Elle ne correspond à aucun point de l'ordre du jour de la réunion du 2 octoble 2007. Son sujet n'a pas été évoqué au cours de cette réunion. Elle n'est pas non plus mentionnée dans le compte-rendu de cette réunion.

Elle a été découverte par hasard dans les pièces fournies à son avocat dans une procédure judiciaire engagée par le Maire contre le blogueur, pour faire fermer ce blog.

 

Pourquoi le Maire de Brie a-t-il fabriqué cette fausse délibération ?

La Chambre Régionale des Comptes lui avait fait obligation d'informer son Conseil Municipal de l'avis rendu par cette Chambre sur le non-paiement par la commune de ses dettes scolaires aux communes de Sonnac, Haimps et Matha.

Le Maire n'a pas informé son conseil, dans les délais impartis, du courrier de la Chambre Régionale des Comptes.

 

Double usage de faux

Pour éviter la sanction prévue en pareil cas, faisant croire à la Chambre des Comptes qu'il avait satisfait à la demande d'information du conseil municipal, le Maire a fabriqué cette fausse délibération.

 

Le conseil municipal et la Chambre Régionale des Comptes ont été délibérément trompés par ce faux en écriture.

Cerise sur le gâteau, le maire a utilisé cette fausse délibération comme pièce à conviction dans une action judiciaire engagée par lui contre le blogueur, dans le but de faire fermer ce blog.

 

Le contrôle de légalité par la sous-préfecture ne s'intéresse pas au faux en écriture !

Paradoxal, mais bien réel : une fausse délibération de conseil municipal qui a toutes les apparences de la légalité est considérée comme parfaitement valide par le Sous-Préfet, même s'il dispose de tous les éléments de preuve pour savoir que le document est un faux.

Les maires qui trichent, et que leurs conseillers et administrés laissent faire, ont de belles perspectives devant eux. La dématérialisation des actes municipaux est probablement un progrès, mais elle est aussi une aubaine supplémentaire pour les tricheurs.

 

La pratique du faux en écriture publique par le Maire de Brie-sous-Matha n'est pas tolérable.

 

La pratique du faux en écriture publique par le Maire fait courir un risque grave à tous les habitants de la commune, quels qu'ils soient.

 


Quelles sanctions punissent la falsification d'écriture publique par un élu local ?

Sur le site du Sénat (voir ici en ligne)

11 février 2002 - Mise à jour octobre 2006

 

Rappelons que le code pénal prévoit dans son article 441-1 que « constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d’expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques.

 

Le faux et l’usage de faux sont punis de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende ».

 

Ces sanctions sont plus sévères encore lorsqu’il s’agit de faux commis dans une écriture publique ou dans un acte authentique. Ainsi, l’article 441-4 du code pénal prévoit-il : « le faux commis dans une écriture publique ou authentique ou dans un enregistrement ordonné par l’autorité publique est puni de dix ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

L’usage du faux mentionné à l’alinéa qui précède est puni des mêmes peines.

 

Les peines sont portées à quinze ans de réclusion criminelle et à 225 000 € d’amende lorsque le faux ou l’usage de faux est commis par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public agissant dans l’exercice de ses fonctions ou de sa mission ».

 

Notons que la Cour de cassation a jugé que constitue un faux en écriture publique le fait par un maire, de faire établir et de signer, pour l’adresser au préfet, un extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune relatant une délibération dont ce registre ne contient aucune trace et dont il est établi qu’elle n’a donné lieu à aucun procès-verbal (Crim., 27 février 1984).

 

 


 


Repost 0
9 mai 2010 7 09 /05 /mai /2010 08:50

Le Maire :

 

Je suis maire de Brie-sous-Matha depuis plus de 30 ans.

 

Je me considère comme le maître absolu

 

- des terres de la commune et de son sous-sol,

- des eaux de la commune,

- de l'air de la commune,

- des bâtiments communaux,

- des documents publics et registres de la commune,

- des impôts communaux et de l'usage de l'argent public par la commune,

- du contenu des documents officiels produits par la commune, (voir une illustration sous la forme de faux en écriture)

- de mon conseil municipal (j'ai droit de vie et de mort sur ses membres), (voir un exemple frappant)

- de la santé des habitants de ma commune (voir un exemple)

- des opinions de mes administrés.

 

J'agis comme si les lois et règlements de la République Française ne s'appliquent à ma commune que s'ils sont compatibles avec mes propres intérêts.

 

Il en est ainsi :

- des lois et règlements sur la propriété du patrimoine public,

- des lois et règlements sur l'eau,

- des lois et règlements sur l'environnement,

- des lois et règlements d'urbanisme, du Plan Local d'Urbanisme (PLU),

- des lois et règlements sur les installations classées,

- des lois fiscales,

- des lois et règlements sur le fonctionnement des instances de représentation de la commune.

et de quelques autres lois.

 

Ceux qui dénoncent cette situation en veulent à ma personne, à ma famille, à la commune de Brie-sous-Matha. Ils dénigrent la commune.

 

Je suis la victime innocente d'un complot monté contre moi pour des motifs purement politiques.

 

Les Briellois (ou Briois) :

 

"Mais pourquoi qu'i zou dit ?"

 

Tout cela on le sait bien depuis longtemps.

Mais pourquoi ce "parachuté" en parle-t-il à tout le monde sur son blog ?

C'est notre secret de famille. Un secret de famille doit rester dans la famille.

Vous vous rendez compte, même en Amérique du Sud les gens sont au courant de ce qui se passe à Brie !

Repost 0
7 mai 2010 5 07 /05 /mai /2010 17:58

Un conseil municipal avec son lot habituel de bla-bla inutile sur des dossiers mal préparés, de calomnies, d'accusations sans preuve et d'insultes de la part du maire, comme d'habitude.

 

 

Point de l'ordre du jour Commentaires - Observations

Enregistrement

audio

Motion sur la fermeture de la SEGPA du collège de Matha

Jean-Jacques Labrousse propose une motion. Le principe est adopté par le Conseil.

 

Un des rares sujets consensuels de la réunion.

 

Voir sur le blog

écouter l'enregistrement audio
1 - Projet de lotissement "Les Charbonneaux" : avancement du dossier.

La tentative de prise illégale d'intérêts du maire s'achève enfin : les consorts Goursaud retirent leur offre d'échange de terres avec la commune.


Par cette décision, ils tuent de façon durable ce vieux projet de lotissement communal.


La proposition faite par deux conseillers municipaux de leur acheter leur parcelle au prix estimé par les Domaines et qui aurait été équitable vis à vis des autres échangeurs et pour la commune a été rejetée par la majorité du Conseil municipal et n'a pas eu leur agrément.


Et pourtant, la commune aurait bien besoin de sang neuf.

 

Dans cette affaire, le Maire de Brie a tenté de faire passer son intérêt personnel avant l'intérêt collectif.

 

Deux conseillers municipaux ont une autre idée que la sienne de la morale civique et de l'intérêt collectif.

 

Madame Goursaud s'est étonnée que le journal communal "La Fontaine" de janvier 2005 soit accessible sur internet : elle n'a apparemment pas remarqué que c'est sur le site internet de la CDC, dans les pages de la commune de Brie, publiées sous la responsabilité du maire en 2007. Il avait tout pouvoir de supprimer ces pages si elles ne lui convenaient plus. Il a donc probablement des bonnes raisons pour laisser ce document en ligne.

 

On peut d'ailleurs y lire, sous sa plume : "Un lotissement communal de 6 hectares est à l’étude, route de Matha (Charbonneau). Si tout va normalement nous pourrions en poser la première pierre au 2ème semestre 2005." C'était bien avant la naissance de ce blog.

 

Quand j'affirme que le maire ne veut pas de lotissement communal à Brie-sous-Matha, je n'invente rien.


La lettre lue au cours de la réunion par Madame Catherine Goursaud.

 

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

 

J'interviens auprès de votre conseil municipal dans le cadre de l'échange de parcelles concernant le lotissement communal.

 

Suite au PLU de 2002, le conseil, dans sa majorité, lors de la préparation du lotissement, a établi des plans pour la zone à lotir.

 

Nous avons, Goursaud Bernard et Catherine, une parcelle cadastrée ZB 98, lieu-dit « Charbonneau ».

 

Cette parcelle nous a été vendue en mars 83 par Monsieur Jean Boisson, aujourd'hui décédé.

 

Comme vous le savez, il se trouve que pour accéder plus facilement à moindres frais pour la commune, le conseil municipal nous a demandé notre accord pour un échange de parcelles, comme cela se fait couramment en pareil cas.

 

Nous avons alors donné un avis favorable pour un échange de parcelles. Le conseil municipal a alors demandé une estimation au service des Domaines.

 

Cet accord, en l'état du marché local, 1er février 2010, dit que l'échange peut être réalisé sur la base d'1 euro le M2, et nous recevrions de la commune une emprise d'une superficie identique à prélever dans les parcelles cadastrées section ZB 99, ...

 

Cependant, à de nombreuses reprises, un conseiller municipal, Mr Collenot, sur son blog, fait preuve de diffamation et écrit des propos de dénigrement en continu sur notre nom, nous accuse de nous enrichir avec l'argent public qui profite bien à notre famille, etc.

 

Compte tenu des rumeurs que ce monsieur fait courir à notre encontre, et compte tenu que cet échange n'avait pour but que de favoriser l'implantation du lotissement, et après concertation avec nos enfants, d'un commun accord, nous avons décidé de garder notre terrain ZB 98 en l'état.

 

Nous sommes conscients que cela n'arrêtera pas la calomnie. Nous le savons, et nous réagirons, s'il le faut, auprès de qui de droit.

 

Cependant nous sommes désolés pour les membres du conseil municipal qui ont voté cet échange de parcelles. Ils ont montré leur implication pour une solution limitant les frais pour ce lotissement de notre commune.

 

Nous vous prions...

 

Calomnie, définition : Imputation que l'on sait fausse, et qui blesse la réputation et l'honneur.

 écouter l'enregistrement audio
2 - Projet aménagement et rénovation mairie : avancement du dossier

Bla-bla pour un dossier pas étudié : une opération bricolée qui risque de coûter cher à la commune.

 

On ne comprend pas pourquoi il a fallu réunir 6 fois une commission pour parvenir à un résultat aussi mince.

 écouter l'enregistrement audio
3 - Broyage des divers chemins blancs communaux

Combien ça va coûter à la commune ?

C'est la question qu'il ne faut pas poser.

 écouter l'enregistrement audio
4 - Réalisation d'une médaille communale et d'un logo communal

Un morceau d'anthologie à écouter avec délectation : la majorité du conseil municipal décide par vote que désormais les habitants de Brie ne s'appelleront plus Briellois, mais Briois.

 

Fabuleux. C'est "au théâtre ce soir". Peut-être devrions-nous faire des vidéos de ces séances ?


Quand le débat viendra en conseil sur le choix des récipiendaires de la médaille, ça vaudra sûrement le déplacement. Suivez le blog pour noter la date.

 écouter l'enregistrement audio
5 - Projet d'aménagement de la fontaine

Un bon projet.

 

Combien ça va coûter à la commune ?

C'est la question qu'il ne faut pas poser.
 écouter l'enregistrement audio
6 - Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications Un sujet sur lequel il n'y a pas de quoi passer une éternité.  écouter l'enregistrement audio
7 - Etude de zonage : assainissement

Un sujet complexe, avec des choix difficiles.


Le principe de l'assainissement collectif (tout-à-l'égout) semble être en bonne voie, mais attention, dans l'état actuel du projet, il ne concernerait pas tous les habitants du bourg. Et dans combien de temps ?


Le maire est confronté à un problème d'application de la réglementation, et il n'aime pas du tout la perspective de devoir porter le chapeau. Mais il n'y a pas d'écharpe sans chapeau.

 écouter l'enregistrement audio
8 - Associations : Comité des Fêtes et Comité de Jumelage

Le maire, comme d'habitude, calomnie et accuse à tout va. Pour lui, les responsables, c'est toujours les autres.

 écouter l'enregistrement audio
9- Entourage de la piscine gîtes communaux Sujet ordinaire  écouter l'enregistrement audio

10 - Bâtiment des vignerons charentais

Le maire avait annoncé, lors du conseil municipal du 31 mars dernier, des informations croustillantes sur le contenu de ce dossier.


Le conseil municipal attend toujours de savoir pourquoi il occupe - à titre privé - ce bâtiment communal depuis 2004 sans bail ni loyer.


Ca sera sûrement lors d'une prochaine réunion.


Et l'arrièré de loyer (6 années), Monsieur le Maire, c'est pour quand ?

 écouter l'enregistrement audio
11 - Informations diverses Il n'y a pas eu d'informations diverses  
     
     
Repost 0
7 mai 2010 5 07 /05 /mai /2010 12:00

J'ai volontairement placé cette citation dans la rubrique de ce blog intitulée "Patrimoine en péril"

 

Je la soumets à la réflexion des lecteurs de ce blog, et tout particulièrement à Monsieur Bernard Goursaud, Maire de Brie-sous-Matha.

 

Le Grand Orient de France et la Citoyenneté

 

La Citoyenneté porte des valeurs telles que la Liberté, l'Egalité, la Fraternité qui sont celles à la fois de la République Française et du Grand Orient de France.

La morale, le civisme, la civilité et la solidarité sont l'expression de ces valeurs à travers le respect des autres qui traduisent une volonté à s'engager et vivre ensemble. Cet ensemble de valeurs contribue à la notion de Citoyenneté.

La force véritable de la Citoyenneté réside avant tout dans la compréhension de ce qu'elle représente pour chaque individu dans le corps social.

Ce n'est qu'après cette phase de compréhension bien établie qu'elle peut donner ce sentiment d'appartenance
- d'un individu à une collectivité
- d'un citoyen à la Nation
- d'un administré à l'Etat

Pour nous la citoyenneté est l'expression d'un contrat social.


Source : Grand Orient de France - Assises de la Citoyenneté (21 mars 2009)

Repost 0