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  • : Le blog de Pierre Collenot, citoyen de Brie-sous-Matha
  • Le blog de Pierre Collenot, citoyen de Brie-sous-Matha
  • : Réflexions d'un citoyen sur sa commune en Charente-Maritime.
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« La démocratie ne consiste pas à mettre épisodiquement son bulletin dans l’urne, à déléguer les pouvoirs à un ou plusieurs élus, puis se désintéresser, s’abstenir, se taire, pendant cinq ou sept ans. (...) La démocratie n’est efficace que si elle existe partout en tout temps. Le citoyen est un homme qui ne laisse pas aux autres le soin de décider de son sort commun. Il n’y a pas de démocratie si le peuple n’est pas composé de véritables citoyens, agissant constamment en tant que tels. »

Pierre Mendès-France - La république moderne.


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18 mars 2010 4 18 /03 /mars /2010 12:10
Le texte de la décision du Tribunal Administratif est en ligne sur le blog - clic ici
justice
Les procédures judiciaires sont une bonne école de patience pour ceux qui les engagent.

La justice prend son temps, mais elle avance. Le résultat finit par arriver.

La première des actions engagées contre le Maire par deux conseillers municipaux (voir la liste des procédures en cours) vient d'aboutir, au terme de 16 mois de procédure.

Le Tribunal Administratif de Poitiers vient d'annuler la délibération du Conseil Municipal du 24 septembre 2008

Le Maire de Brie-sous-Matha peut s'estimer heureux : dans cette affaire, il est passé personnellement à côté d'une plainte en pénal pour prise illégale d'intérêts.

Pour assurer sa défense, le maire a eu recours à un cabinet d'avocats spécialisés en droit public, payé avec les impôts des habitants de Brie-sous-Matha. Les deux conseillers municipaux plaignants ont eux-même rédigé leur dossier argumentaire.

Prochainement, sur le blog, le texte du jugement du Tribunal Administratif.

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commentaires

CHARPENTIER 24/03/2010 21:22


Les frères pétards ?

Les Pieds Nickelés ?

Inimaginable, mais à mourir de rire !


Pierre Collenot 24/03/2010 22:48


D'ailleurs, nous n'arrêtons pas de rire à Brie-sous-Matha.

Prochaine séance de rire samedi à 14 h : voyez ici