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  • : Le blog de Pierre Collenot, citoyen de Brie-sous-Matha
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  • : Réflexions d'un citoyen sur sa commune en Charente-Maritime.
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« La démocratie ne consiste pas à mettre épisodiquement son bulletin dans l’urne, à déléguer les pouvoirs à un ou plusieurs élus, puis se désintéresser, s’abstenir, se taire, pendant cinq ou sept ans. (...) La démocratie n’est efficace que si elle existe partout en tout temps. Le citoyen est un homme qui ne laisse pas aux autres le soin de décider de son sort commun. Il n’y a pas de démocratie si le peuple n’est pas composé de véritables citoyens, agissant constamment en tant que tels. »

Pierre Mendès-France - La république moderne.


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19 juillet 2010 1 19 /07 /juillet /2010 23:01

guignol_400.gif Le Maire de Brie a eu, semblerait-il, un petit passage à vide.

Le conseil municipal n'avait pas été réuni depuis le 7 mai 2010, il y a 11 semaines.

Après une période très intense où nous avons eu jusqu'à 4 réunions du Conseil dans la même semaine, tous les Briellois ressentaient comme un grand vide.

Pour les conseillers municipaux, la différence était moins sensible, habitués que nous sommes à des réunions dont les délibérations ne sont même pas mises en oeuvre par le Maire.

 

Plutôt que de vous ennuyer ce soir-là devant une série américaine que vous aurez l'impression d'avoir déjà vue, venez donc passer une soirée inédite à la réunion du Conseil Municipal de Brie-sous-Matha.

L'entrée est libre et gratuite. La séance est publique. Les acteurs se surpassent pour leur public chéri.

 

La session est dite "ordinaire". Les débats ne le seront probablement pas, car cette réunion du Conseil a un ordre du jour qui annonce un spectacle de qualité.

 

La réunion du Conseil Municipal aura lieu dans la salle polyvalente

 

Jeudi 22 Juillet 2010 à 21 h 00

 

ORDRE DU JOUR : Session ordinaire


- Informations diverses

- Frairie Septembre 2010
- Inauguration du Jardin de Gilberte - Remise de médailles : prise en charge de la journée
- Révision des loyers des logements sociaux en fonction de l'IRL Variation de - 0.06%
- Acquisition de deux armoires métalliques : Virement de crédit pour un montant de 500 €
- Achat matériel et outillage : Virement de crédit pour un montant de 1 500 €
- Site Internet : mise en ligne
- Tarifs gîtes communaux Année 2011
- Location de 2 gîtes communaux à l'année ?
- Programme d'amélioration de la voirie 2010 : emprunt à réaliser
- Médaille communale : choix du logo, achat
- Cimetière : concession BARRE/RENOUX
- Courrier de Mr et Mme JOBET Gilles
- Fontaine : aménagement, plainte Collenot Pierre, analyse eau, bornage Famille Bissiriex, pompe bassin, détérioration table et bancs
- Restauration de l'Eglise Saint Pierre : Proposition d'honoraires de l'architecte du patrimoine

- Contentieux : Vente immobilière JACQUET Marie-Cécile

- Contentieux Tribunal Administratif :
   - Dossier 091080 : Affaire Communauté de Communes de Matha
   - Dossier 0802723-2 : Affaire Pierre COLLENOT/J-Jacques LABROUSSE contre Commune de Brie-sous-Matha
   - Dossier 0802124-1 : Affaire Association Actions Informations Ecologique 17 contre Commune de Brie-sous-Matha
   - Dossier 0802125-1 : Affaire Association Actions Informations Ecologique 17 contre Commune de Brie-sous-Matha
   - Dossier 0802604 : Affaire Pierre COLLENOT contre Commune de Brie-sous-Matha
   - Dossier 0803074 : Affaire Pierre COLLENOT contre Commune de Brie-sous-Matha
- Jugement de la Cour d'appel de Poitiers : Bernard GOURSAUD, Commune de Brie-sous-Matha contre Pierre COLLENOT
- Discussion Ancien Bâtiment des Vignerons Charentais.

 

3 documents étaient joints à la convocation :

- L'arrêt du 8 juin 2010 de la Cour d'Appel de Poitiers (voir ce document)

- Les 2 jugements du Tribunal Administratif de Poitiers qui condamnent le Maire dans deux affaires de refus de communication de documents publics. (voir 1er jugement) - (voir 2ème jugement)

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