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  • : Le blog de Pierre Collenot, citoyen de Brie-sous-Matha
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  • : Réflexions d'un citoyen sur sa commune en Charente-Maritime.
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« La démocratie ne consiste pas à mettre épisodiquement son bulletin dans l’urne, à déléguer les pouvoirs à un ou plusieurs élus, puis se désintéresser, s’abstenir, se taire, pendant cinq ou sept ans. (...) La démocratie n’est efficace que si elle existe partout en tout temps. Le citoyen est un homme qui ne laisse pas aux autres le soin de décider de son sort commun. Il n’y a pas de démocratie si le peuple n’est pas composé de véritables citoyens, agissant constamment en tant que tels. »

Pierre Mendès-France - La république moderne.


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3 décembre 2009 4 03 /12 /décembre /2009 14:22
Lundi 7 Décembre 2009 à 20 h 30

ORDRE DU JOUR:

1. Projet d'aménagement du square centre bourg : propositions,

2. Motion sur la réforme des Collectivités Territoriales : délibération,

3. Communauté de Communes du Pays de Matha :
    - CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées) :   Attributions de compensation : montant définitif,
    - Informations : Taxe de séjour gîtes communaux,

4. Questions de Jean-Jacques LABROUSSE : Bâtiment Relais dit « bâtiment des vignerons » :
   - Ce bâtiment fait-il toujours partie du patrimoine de la Commune ?
   - Si oui, de quel titre d'occupation se prévaut l'occupant actuel ?
   - Que sont devenus les 810 000 Francs (121 500 €) versés en 1999 par l'assurance au titre de dédommagement du sinistre de 1998 ?
   - Quelle est la contrepartie de cette occupation ?
   - Quand la Commune prévoit-elle sa réhabilitation ou quel est son devenir ?

5. Tarif des gîtes communaux,

6. Tarif photocopie couleur : à déterminer,

7. Subventions versées à chaque association : Comité de Jumelage ( 700 €), Comité des Fêtes (1 400 €), Clair Fontaine (700 €), ACCA - Chasse (74 €), Vélo Club Mathalien (30 €),

8. Ajustement des comptes de fin d'année concernant le remboursement des emprunts (décision modificative)

9. Travaux en régie : divers programmes, Travaux en régie : rénovation mairie,

10. Acquisitions : une bétonnière, un groupe électrogène, des rideaux occultant pour la Salle Polyvalente,

11. Heures supplémentaires des employés communaux,

12. RPI de Sonnac Haimps : Matériel informatique écoles,

13. Ecole de La Providence : Subventions 2008/2009 et 2009/2010,

14. Lotissement : évaluation demandée aux Services des Domaines (échange GOURSAUD/ COMMUNE, débat),

15. Modifications du PLU ?

15. Réflexion sur le principe du Pass-Foncier®,

16. Avenir de la Commission Environnement :
   - Propositions de la Commission,
   - Courriers de Monsieur COLLENOT Pierre,
   - Avenir de la Commission Environnement suite à la démission de Monsieur ROBIN Robert et Madame GUILLAUME Michelle,
   - Désherbage bourg : solutions à envisager, suivi d'un vote (nouveau contrat CAE « Croissance Verte ») ?

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